::. Résumé d'activités des déchets issus des soins Das .::

Les déchets liés aux activités de soins Das Dasri et Assimilés

Les déchets Dasri médicaux pharmaceutiques

Les déchets qu’il s’agisse par exemple de vaccinations, d’épreuves diagnostiques, de traitements ou d’examens au laboratoire.

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Les déchets infectieux, cultures et stocks d'agents infectieux, déchets de malades infectieux, déchets contaminés par le sang et les dérivés sanguins, échantillons diagnostiques jetés, ainsi que matériels tampons, pansements.

  • Appareils divers contaminés appareils médicaux jetables.
  • Les petits déchets anatomiques.
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  • Objets pointus, piquants, coupants et tranchants, aiguilles, seringues, scalpels, lames de rasoir.
  • Déchets pharmaceutiques inutilisés, dont la date de péremption est dépassée ou contaminés; qu'il s'agisse des produits eux-mêmes (parfois des substances chimiques toxiques et puissantes) ou de métabolites, de vaccins et de sérums.
  • Déchets génotoxiques, cancérogènes comme les produits cytotoxiques utilisés dans le traitement du cancer et leurs métabolites.
  • Collecte de protection hygiénique féminine.
  • L'élimination des déchets de la dentisterie, Valorisation de tous filtres dentaires, collecte et traitement des amalgames dentaires.

Les déchets hospitaliers définitions et acronymes

Définitions (DH)

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Les déchets hospitaliers comprennent les déchets domestiques assimilables aux ordures ménagères, les déchets à risques infectieux et les déchets toxiques. les termes: déchets hospitaliers définissent habituellement les seuls déchets d'activités de soins produits par les établissements hospitaliers. parfois, ces termes incorporent également les déchets d'activités de soins produits par le secteur diffus, l'ensemble des producteurs de déchets d'activités de soins dont la production est faible et géographiquement dispersés, c'est-à-dire par les autres professionnels de santé (médecins, infirmiers, vétérinaires, dentistes, laboratoires d'analyses médicales, chirurgiens-dentistes ...).

Acronymes

  • DH : déchets hospitalier
  • DAS : déchets d'activités de soins
  • DASRI : déchets d'activités de soins à risques infectieux
  • DASRIA : déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés
  • DASRIV : déchets d'activités de soins à risques infectieux vétérinaires

Les filières d'élimination des déchets médicaux

Le traitement par incinération :

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Ce traitement est réalisé dans des incinérateurs internes in situ implantés aux établissements hospitaliers ce type d'incinérateurs tend à disparaître en raison des coûts élevés du traitement et de la maintenance.

l'élimination des déchets d'activités de soins peut aussi être réalisée dans une installation située à l'extérieur de l'enceinte d'un établissement de santé. il peut s'agir d'une installation spécifique ou d'une installation comme les (UIOM) La quantité des (DAS) à incinérer dans une usine d'incinération des déchets ménagers ne doit pas dépasser 10%, ces installations d'incinération des déchets ménagers et assimilés sont autorisées à recevoir des DAS et (DASRI). ces usines doivent respecter les prescriptions de l'arrêté du 20 septembre 2002 texte modifié par l'arrêté du 10 février 2005 (JO du 17 mars 2005).

» La réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

Selon le rapport du 17 décembre 2003 de la (DGCCRF), « L'incinération des déchets d'activités de soins se voit concurrencée par une solution alternative consistant en une banalisation par traitement suivie d'une collecte dans des conditions similaires à celle de déchets ménagers classiques »

Le pré-traitement par désinfection ou Banalisation :

cette solution permet de traiter les déchets d'activités de soins par broyage ou autres modes liés à l'opération de désinfection. ce dispositif permet de réduire la contamination et les propriétés physiques des déchets solides pour suivre le circuit des déchets ménagers. Les déchets issus de cette technique ne peuvent en aucun cas être compostés. Les appareils de pré-traitement doivent être agréés avant leur installation par les ministères chargés de la santé et de l'environnement, après validation du Conseil Supérieur d'Hygiène Public de France. la mise en service de procédés de désinfection ou banalisation des déchets est subordonnée à la signature d'un arrêté préfectoral (circulaire DGS/DPPR n°2000-216 du 19 avril 2000).

Le traitement par désinfection n'est pas autorisé pour les déchets cytotoxiques, les déchets susceptibles de renfermer des (ATNC) et les déchets susceptibles d'endommager les appareils de désinfection.

les installations de pré-traitement des DAS relèvent du Code de la santé publique et non pas de la législation des (ICPE).

Le traitement des déchets radioactifs en France

  • Le traitement local par décroissance radioactive pour les déchets de type I et type II. Le producteur de déchets assure le conditionnement et le stockage jusqu'à ce que le produit devienne inerte. Les déchets peuvent être alors éliminés par la filière adapté au déchets .
  • La prise en charge par l'(ANDRA) des déchets de type III et les déchets de très forte activité. Ceci ne peut se faire qu'après une demande d'autorisation d'enlèvement auprès de l'(OPRI) en vue d'un traitement spécifique et d'un stockage sur un site spécialisé.
  • Abaris ne traite en aucun cas ces déchets.

Autres circuits de traitement Das !

  • les pièces anatomiques d'origine humaine sont destinées à la crémation, celles d'origine animale sont destinées à l'équarrissage.
  • Depuis les recommandations du (CSHPF) de 1998 et la décision de l'(AFSSAPS) du 14 décembre 2000, L'élimination des déchets d'amalgames issus des cabinets dentaires en capsules pré dosées doivent suivre une filière d'élimination spéciale.
  • Les déchets à risques chimiques et toxiques issus des établissements de soins tels que les déchets mercuriels, Les films radiologiques et les déchets argentifères doivent suivre une filière d'élimination des déchets dangereux *.

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